Actualités sur Confédération

17.08.2005 – 11:05
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Crimes contre lhumanité et crimes de guerre font leur entrée dans le code pénal Le DFJP soumet à une procédure de consultation les modifications législatives nécessaires
Berne (ots) - 17.08.2005. Le droit pénal doit être révisé pour faciliter la poursuite pour génocide, crime contre lhumanité et crime de guerre. Le Conseil fédéral a autorisé, mercredi, le Département fédéral de justice et police (DFJP) à ouvrir une procédure de consultation, qui sachèvera ...
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17.08.2005 – 10:35
Eidg. Justiz und Polizei Departement (EJPD)
Lutte contre lincitation à la violence et le hooliganisme Le Conseil fédéral adopte de nouveaux instruments législatifs
Berne (ots) - 17.08.2005. La lutte contre lincitation à la violence et contre la violence lors de manifestations sportives doit être renforcée à lavenir. Lors de sa séance daujourdhui, le Conseil fédéral a adopté le message relatif aux modifications législatives et la ensuite transmis au ...
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12.07.2005 – 10:16
Eidg. Volkswirtschaftsdepartement (EVD)
EVD: Journées du logement de Granges 2005 Joseph Deiss assistera au séminaire du 3 novembre
Berne (ots) - Les 10e Journées du logement de Granges auront lieu du 27 octobre au 18 novembre 2005. Le conseiller fédéral Joseph Deiss ouvrira le séminaire du 3 novembre consacré à la construction de logements dutilité publique. Plusieurs autres manifestations développeront des thèmes tels que ...
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12.07.2005 – 10:15
Bundesamt für Landwirtschaft
Collaboration dans la recherche
(ots) - Le Rapport de gestion 2004 d'Agroscope, c'est-à-dire des stations de recherches agronomiques de l'Office fédéral de l'agriculture, met l'accent sur les recherches interdisciplinaire et transdisciplinaire, celles qui regardent plus loin que leur domaine et qui associent davantage les clients. Une collaboration plus étroite permet de réaliser un gain de connaissances supplémentaire, impossible sans elle. C'est le résumé des expériences faites par ...
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11.07.2005 – 11:48
BAK Bundesamt für Kultur
Nicolas Bideau à la tête de la Section Cinéma de l'Office fédéral de la culture (OFC)
Berne (ots) - Le directeur de l'Office fédéral de la culture (OFC), Jean-Frédéric Jauslin, a nommé Nicolas Bideau chef de la Section Cinéma. Monsieur Bideau succède à Marc Wehrlin, qui exerce la charge de directeur suppléant de l'OFC à plein temps depuis le 1er avril 2005. Nicolas Bideau prendra ses nouvelles fonctions le 1er octobre. Nicolas ...
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07.07.2005 – 09:00
Bundesamt für Landwirtschaft
Mise à lenquête des AOC «Damassine», «Vacherin fribourgeois» et «Poire à Botzi»
(ots) - LOffice fédéral de lagriculture publie les demandes denregistrement des appellations dorigine contrôlées (AOC) «Damassine», «Vacherin fribourgeois» et «Poire à Botzi» dans la Feuille officielle suisse du commerce. La Damassine désigne une eau-de-vie élaborée à base d'une petite ...
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28.06.2005 – 10:00
Bundesamt für Veterinärwesen
Expérimentation animale en 2004: Nouvelle hausse légère du nombre d'animaux utilisés
(ots) - Pour la troisième fois en quatre ans, le nombre d'animaux d'expérience utilisés en 2004 est plus élevé que l'année précédente (+ 3,6 %), mais les chiffres restent très largement inférieurs à ceux de 1983 (- 75 %). Le nombre d'animaux ayant subi une contrainte importante a également augmenté. Aucun animal n'a été utilisé en 2004 pour ...
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27.06.2005 – 14:09
Eidg. Departement für Umwelt, Verkehr, Energie und Kommunikation (UVEK)
Premier rapport d'activité 2004 de l'autorité de régulation postale PostReg
Berne (ots) - 3003 Berne, le 27 juin 2005 Aux professionnels des médias Premier rapport d'activité 2004 de l'autorité de régulation postale PostReg Mesdames, Messieurs, Instituée le 1er janvier 2004, l'autorité de régulation postale PostReg publiera le 6 juil-let 2005 son premier rapport d'activité. Afin de vous le présenter, M. Martin ...
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24.06.2005 – 14:40
Bundesamt für Veterinärwesen
57e session de la Commission baleinière internationale
(ots) - Soixante-six Etats Parties ont participé du 20 au 24 juin 2005 à la 57e session annuelle de la Commission baleinière internationale (CBI) qui s'est tenue à Ulsan (Corée du Sud). La Suisse y était représentée par une délégation composée de deux personnes. Depuis des années, deux camps aux points de vue inconciliables s'opposent à la CBI: d'une part, les nations qui ont un intérêt à ...
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23.06.2005 – 15:23
Bundesamt für Gesundheit
Mise en garde: Présence d'aflatoxine dans le produit «Beurre de cacahuètes»
(ots) - Le produit «Beurre de cacahuètes» vendu par la société A-Chau Trading AG est impropre à la consommation. Il contient de l'aflatoxine, une substance toxique produite par une moisissure. L'Office fédéral de la santé publique (OFSP) conseille de ne pas consommer et de jeter le produit précité. Un laboratoire cantonal a informé l'OFSP ...
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17.06.2005 – 10:56
PVB/APC
APC: Le mépris du DFJP pour le personnel
Ostermundigen (ots) - Ce n'est qu'en tout début de matinée vendredi que l'Association du personnel de la Confédération (APC) et les organisations du personnel ont été informées des coupes sombres dans les services centraux du Département fédéral de justice et police (DFJP). Il n'y a eu ni consultation, ni négociations au sens du partenariat social tel qu'il est pratiqué à la Confédération. L'APC ...
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16.06.2005 – 10:00
Bundesamt für Veterinärwesen
La lutte contre les zoonoses est essentielle
(ots) - Les derniers cas de listérioses lont montré: la lutte contre les zoonoses ces maladies des animaux transmissibles à lhomme est essentielle. Pour surveiller et combattre efficacement ces zoonoses, une approche multidisciplinaire est nécessaire. En Suisse, cest le rôle du Groupe de travail «Zoonoses » qui publie aujourdhui son « Rapport 2004 ». Ce sont les zoonoses liées aux ...
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16.06.2005 – 09:15
Bundesamt für Landwirtschaft
Mise aux enchère du contingent tarifaire de produits de fruits
(ots) - LOffice fédéral de lagriculture (OFAG) a mis aux enchères le contingent tarifaire de produits de fruits pour le 2ème semestre 2005. Le prix moyen de lenchère sélève à 19.55 francs. Le contingent ayant fait lobjet dun appel doffres en mai 2005, en vertu de lordonnance sur l'importation et l'exportation de légumes, de fruits et de plantes horticoles (OIELFP), porte sur 122 tonnes ...
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15.06.2005 – 12:00
Bundesamt für Veterinärwesen
Bien préparer les vacances avec son chien ou son chat
(ots) - Qui part en vacances avec son animal doit bien préparer le voyage et s'y prendre suffisamment tôt. Il doit respecter les conditions d'entrée du pays où il se rend et celles des pays qu'il traverse. A cette fin, l'Office vétérinaire fédéral (OVF) a publié un guide pratique au printemps intitulé " Je voyage avec mon chien ou mon chat " tiré à plus de 400 000 exemplaires. L'impression et l'envoi ...
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13.06.2005 – 12:24
Eidg. Volkswirtschaftsdepartement (EVD)
Ursula Renold nommée directrice ad interim de l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie
Berne (ots) - Le Conseiller fédéral Joseph Deiss a nommé aujourd'hui Ursula Renold à la direction ad interim de l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie. Madame Renold, actuellement directrice suppléante de l'OFFT, assurera la succession intérimaire dès le 15 juillet ...
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09.06.2005 – 09:45
Bundesamt für Migration
BFM: Afrique occidentale : promotion des retours
(ots) - Berne-Wabern, 09.06.2005 LOffice fédéral des migrations lance un programme régional daide au retour et à la réintégration en vue de promouvoir les retours en Sierra Leone, en Guinée, au Burkina Faso et au Mali, que ces retours aient lieu volontairement ou suite à une obligation de quitter la Suisse. Limité au 31 mai 2007, ce programme sadresse aux personnes ayant déposé une demande ...
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07.06.2005 – 14:39
Bundesamt für Gesundheit
BAG: Brochure sur le coming-out « Ça va de soi ». LOFSP apporte des rectifications
(ots) - En réplique à ce quaffirmaient différents communiqués de presse ces deux derniers jours, lOffice fédéral de la santé publique (OFSP) entend rectifier les points suivants. La brochure gay « Ça va de soi », publiée par Pink Cross et Aide Suisse contre le sida (ASS), na pas été financée par des subventions fédérales. LOFSP ...
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07.06.2005 – 11:00
Bundesamt für Veterinärwesen
Bovins atteints d'IBR importés de France
(ots) - La rhinotrachéite bovine infectieuse (IBR), une maladie virale semblable à la grippe, a été diagnostiquée sur 18 bovins sur un lot de 63 importés de France. Les animaux étaient en isolement dans quatre exploitations réparties dans les cantons de Berne, Soleure et Thurgovie. Les bovins atteints ont dû être sacrifiés. Dans trois autres exploitations qui avaient importé des bovins du même lot, ...
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06.06.2005 – 10:45
Bundesamt für Kommunikation (BAKOM)
BAKOM: Préavis Office fédéral de la communication (OFCOM: Rencontre avec la presse
Bienne (ots) - Madame, Monsieur, LOffice fédéral de la communication (OFCOM) vous invite à sa séance d'information annuelle le lundi 13 juillet 2005 à 10.00h à l'OFCOM, Rue de l'Avenir 44 à Bienne. Martin Dumermuth, nouveau directeur, ainsi que les responsables des différents domaines d'activité de l'office, vous informeront sur les ...
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02.06.2005 – 15:25
Bundesamt für Landwirtschaft
Mise aux enchères du contingent tarifaire de bovins délevage
(ots) - LOffice fédéral de lagriculture (OFAG) a mis aux enchères le contingent tarifaire de bovins délevage. Le prix moyen de lenchère sélève à 1001.60 francs. Le contingent partiel ayant fait lobjet dun appel doffres en mars 2005, en vertu de lordonnance sur lélevage, porte sur 360 animaux. Toute personne physique ou morale et toute communauté de personnes pouvait présenter cinq ...
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01.06.2005 – 14:25
Eidg. Departement des Innern (EDI)
M. Jürg Brechbühl, vice-directeur, quitte l'OFAS au 31 août 2005
(ots) - Le vice-directeur de l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) compétent en matière de prévoyance vieillesse et survivants, M. Jürg Brechbühl, quitte ses fonctions fin août 2005 et passe à l'économie privée. Le conseiller fédéral Pascal Couchepin a pris connaissance de la démission de M. Brechbühl. Il le remercie pour le ...
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30.05.2005 – 15:06
Eidg. Volkswirtschaftsdepartement (EVD)
EVD: Application de laccord de libre-échange entre les Etats de lAELE et la Tunisie au 1er juin 2005: modification de lordonnance
Berne (ots) - Le Conseil fédéral appliquera laccord de libre-échange entre les Etats de lAELE et la Tunisie ainsi que laccord bilatéral entre la Suisse et la Tunisie relatif au commerce de produits agricoles à partir du 1er juin 2005. Il a adopté aujourdhui les modifications de lordonnance ...
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20.05.2005 – 10:30
Bundesamt für Wasser und Geologie
BWG: Histoire de la terre dans la pratique
Berne (ots) - La série des cartes de l«Atlas géologique de la Suisse 1:25000» a 75 ans. La feuille Delémont a été publiée en 1930 et, depuis, plus de la moitié de la Suisse est cartographiée. Les cartes produites par l'Office fédéral des eaux et de la géologie sont aujourd'hui des données de base indispensables dans de nombreux domaines d'application. Comme base topographique, c'est l'Atlas ...
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17.05.2005 – 15:31
Bundesamt für Verkehr BAV
Lassainissement des passages à niveau progresse
Berne (ots) - Le groupe de travail chargé de lassainissement des passages à niveau dangereux sest réuni pour la troisième fois le 12 mai 2005, à Berne. En ce qui concerne les passages à niveau très dangereux (qui ont un temps de visibilité inférieur à 6 secondes), huit nouveaux projets ont été lancés au cours du premier trimestre de cette année, et un passage a été supprimé. Les chemins de ...
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06.05.2005 – 13:30
Bundesamt für Verkehr BAV
LOFT dépose une plainte pénale contre TX Logistik
Berne (ots) - LOffice fédéral des transports (OFT) a déposé une plainte pénale contre le directeur de lentreprise ferroviaire TX Logistik Sàrl (TXL). Il fait valoir des infractions à la loi sur la durée du travail (LDT) et à lordonnance y relative. Les infractions ne sont toutefois pas graves au point de justifier un retrait de lautorisation daccès au réseau. Lautomne dernier, lOFT a ...
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03.05.2005 – 13:58
BAK Bundesamt für Kultur
Le responsable des Archives littéraires suisses prend sa retraite fin 2005
Berne (ots) - Après 15 années couronnées de succès Thomas Feitknecht, responsable des Archives littéraires suisses (ALS), prendra sa retraite le 31 décembre 2005 pour se consacrer davantage de manière indépendante à des activités dédition et de recherche. Berne, le 3 mai 2005. Thomas Feitknecht (*1943) fut le premier nommé à la tête des ...
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29.04.2005 – 09:00
Bundesamt für Veterinärwesen
Peste aviaire en Asie: Légère adaptation de l'interdiction d'importation
(ots) - L'Office vétérinaire fédéral (OVF) a adapté, à la nouvelle situation épizootique, l'interdiction d'importation émise il y a environ une année pour cause de peste aviaire appelée aussi influenza aviaire ou grippe du poulet. A partir du 1er mai 2005, l'interdiction d'importation est étendue à la Malaisie et à la Corée du Nord. Elle n'est en ...
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27.04.2005 – 12:14
Bundeskanzlei BK
BK: Le Conseil fédéral nomme deux nouveaux vice-chanceliers
Berne (ots) - Oswald Sigg prend la succession d'Achille Casanova, Corina Casanova celle de Hanna Muralt Müller Le Conseil fédéral a nommé son nouveau porte-parole et vice- chancelier : il s'agit d'Oswald Sigg, d'origine zurichoise et âgé de 61 ans, appelé à succéder au vice-chancelier Achille Casanova qui prendra une retraite anticipée fin juin 2005. Il a également désigné une nouvelle ...
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26.04.2005 – 14:00
Bundesamt für Migration
BFM: Environ 90 000 résidents illégaux (sans-papiers)
(ots) - Berne-Wabern, 26 avril 2005. La Suisse compte environ 90 000 personnes sans autorisation de séjour. Cest lInstitut de recherche gfs.bern qui est parvenu à cette conclusion dans le cadre dune étude quil a menée à la demande de lOffice fédéral des migrations (ODM). Appelées les sans-papiers, ces personnes vivent pour la plupart dans des villes ou des zones essentiellement agricoles. Il ...
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26.04.2005 – 08:00
Bundesamt für Landwirtschaft
Recommandations pour la déclaration du cépage Johanniter
(ots) - Le détenteur de la marque «Johanniter» et les représentants de la branche vinicole se sont mis daccord sur les recommandations pour la déclaration du cépage «Johanniter», visant à garantir le respect du droit des marques. Le cépage «Johanniter» est planté en Suisse depuis quelques années. Selon le jugement du Tribunal de commerce zurichois du 20 avril 2004, une personne imprimant le terme ...
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